Réunion du Comité syndical – Mercredi 27 mars 2024

Découvrez l'ordre du jour du Comité syndical qui s'est tenu mercredi 27 mars 2024.

Ordre du jour

  • Désignation du secrétaire de séance
  • Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical du 7 février 2024
  1. Présentation des Comptes Administratifs 2023 des budgets du SIARP : Principal, Régie Maitrise d’Œuvre et Régie SPANC (Service public de l’assainissement non collectif)
    Rapporteur : M. ROLLET, Vice-Président en charge des Affaires budgétaires
  2. Approbation des Comptes de Gestion des budgets 2023 du SIARP : Principal – Régie Maitrise d’Œuvre et Régie SPANC
    Rapporteur : M. ROLLET, Vice-Président en charge des Affaires budgétaires
  3. Approbation des Comptes Administratifs des budgets 2023 du SIARP : Principal – Régie Maitrise d’Œuvre et Régie SPANC
    Rapporteur : M. ROLLET, Vice-Président en charge des Affaires budgétaires
  4. Affectation du résultat des budgets 2023 du SIARP : Principal – Régie Maitrise d’Œuvre et Régie SPANC
    Rapporteur : M. ROLLET, Vice-Président en charge des Affaires budgétaires
  5. Budgets Primitifs 2024 du SIARP : Principal – Régie Maitrise d’Œuvre et Régie SPANC
    Rapporteur : M. ROLLET, Vice-Président en charge des Affaires budgétaires
  6. Mise en place de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle forfaitaire au bénéfice des agents du SIARP
    Rapporteur : M. PEZET, Président
  7. Remboursement des frais de déplacement
    Rapporteur : M. PEZET, Président
  • Compte-rendu des décisions du Président
  • Informations : Travaux Place de la Piscine à Pontoise : point sur le chantier et ses conséquences
  • Questions diverses (agenda…)

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