Syndicat Intercommunautaire pour l'Assainissement
de la Région de Cergy-Pontoise et du Vexin
de la Région de Cergy-Pontoise et du Vexin
232
document(s)
AGENDA DES COMITÉS SYNDICAUX
Prochaines séances :
L’ordre du jour est publié une semaine en amont de la date annoncée.
Projet de valorisation du biogaz par injection de biométhane sur la station de traitement des eaux usées de Neuville-sur-Oise
Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public d’assainissement 2025 (RPQS)
Adhésion des communes de Chaussy, Hodent et Wy-Dit-Joli-Village et modification des statuts du SIARP
Mise à jour de l’utilisation d’eau non conventionnelle dite « forfait forage » pour la facturation du service assainissement sur le territoire du SIARP
Décision modificative n°1 du budget principal du SIARP
Intégration des excédents/déficits de résultats transférés par la commune de La Roche Guyon
Intégration des excédents/déficits de résultats transférés par la commune de Banthelu
Constitution d’une provision pour risques et charges à la suite d’un contentieux
Constitution d’une provision pour créances douteuses