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AGENDA DES COMITÉS SYNDICAUX

Prochaine séance :

  • Mercredi 2 juillet 2025.

L’ordre du jour est publié une semaine en amont de la date annoncée.

Comités syndicaux, Délibérations

Comité 09/04/2025 – Délibération n°8

Publié le 24/04/2025

Remboursement des frais de déplacement

Comités syndicaux, Délibérations

Comité 09/04/2025 – Délibération n°7

Publié le 24/04/2025

Fixation des durées d’amortissement des immobilisations corporelles et subventions reçues

Comités syndicaux, Délibérations

Comité 09/04/2025 – Délibération n°6

Publié le 24/04/2025

Remboursement anticipé d’avances de l’Agence de l’Eau Seine-Normandie

Comités syndicaux, Délibérations

Comité 09/04/2025 – Délibération n°5C

Publié le 24/04/2025

Budget Primitif 2025 du SIARP : Régie SPANC

Comités syndicaux, Délibérations

Comité 09/04/2025 – Délibération n°5B

Publié le 24/04/2025

Budget Primitif 2025 du SIARP : Régie Maîtrise d’Œuvre

Comités syndicaux, Délibérations

Comité 09/04/2025 – Délibération n°5A

Publié le 24/04/2025

Budget Primitif 2025 du SIARP : Principal

Comités syndicaux, Délibérations

Comité 09/04/2025 – Délibération n°4

Publié le 24/04/2025

Affectation du résultat des budgets 2024 du SIARP : Principal - Régie Maîtrise d’Œuvre et Régie SPANC

Comités syndicaux, Délibérations

Comité 09/04/2025 – Délibération n°3

Publié le 24/04/2025

Approbation des Comptes Financiers Uniques (CFU) 2024 des budgets du SIARP : Principal, Régie Maîtrise d’œuvre et Régie SPANC

Comités syndicaux, Délibérations

Comité 09/04/2025 – Délibération n°2

Publié le 24/04/2025

Présentation des Comptes Financiers Uniques (CFU) 2024 des budgets du SIARP : Principal, Régie Maîtrise d’œuvre et Régie SPANC

Comités syndicaux, Délibérations

Comité 09/04/2025 – Délibération n°1

Publié le 24/04/2025

Intérims de Messieurs Gilbert DERUS et Marcel ALLEGRE

Comités syndicaux, Ordre du jour

Comité 09/04/2025 – Ordre du jour

Publié le 01/04/2025
Comités syndicaux, Délibérations

Comité 12/02/2025 – Délibération n°5

Publié le 20/02/2025

Remboursement de frais de déplacement

Comités syndicaux, Délibérations

Comité 12/02/2025 – Délibération n°4

Publié le 20/02/2025

Autorisation de signature de la convention pour l’utilisation des équipements publics d’assainissement collectif pour le système d’assainissement de la station d’épuration des Grésillons avec la Communauté Urbaine Grand Paris Seine & Oise

Comités syndicaux, Délibérations

Comité 12/02/2025 – Délibération n°3

Publié le 20/02/2025

Concours ouvert : Démolition et reconstruction du Centre Technique Syndical – Présentation du programme, de l’enveloppe prévisionnelle et composition du jury

Comités syndicaux, Délibérations

Comité 12/02/2025 – Délibération n°2

Publié le 20/02/2025

Rapport d'Orientations Budgétaires 2025

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Comités syndicaux, Délibérations

Comité 09/04/2025 – Délibération n°8

Publié le 24/04/2025

Remboursement des frais de déplacement

Comités syndicaux, Délibérations

Comité 09/04/2025 – Délibération n°7

Publié le 24/04/2025

Fixation des durées d’amortissement des immobilisations corporelles et subventions reçues

Comités syndicaux, Délibérations

Comité 09/04/2025 – Délibération n°6

Publié le 24/04/2025

Remboursement anticipé d’avances de l’Agence de l’Eau Seine-Normandie

Comités syndicaux, Délibérations

Comité 09/04/2025 – Délibération n°5C

Publié le 24/04/2025

Budget Primitif 2025 du SIARP : Régie SPANC

Comités syndicaux, Délibérations

Comité 09/04/2025 – Délibération n°5B

Publié le 24/04/2025

Budget Primitif 2025 du SIARP : Régie Maîtrise d’Œuvre

Comités syndicaux, Délibérations

Comité 09/04/2025 – Délibération n°5A

Publié le 24/04/2025

Budget Primitif 2025 du SIARP : Principal

Comités syndicaux, Délibérations

Comité 09/04/2025 – Délibération n°4

Publié le 24/04/2025

Affectation du résultat des budgets 2024 du SIARP : Principal - Régie Maîtrise d’Œuvre et Régie SPANC

Comités syndicaux, Délibérations

Comité 09/04/2025 – Délibération n°3

Publié le 24/04/2025

Approbation des Comptes Financiers Uniques (CFU) 2024 des budgets du SIARP : Principal, Régie Maîtrise d’œuvre et Régie SPANC

Comités syndicaux, Délibérations

Comité 09/04/2025 – Délibération n°2

Publié le 24/04/2025

Présentation des Comptes Financiers Uniques (CFU) 2024 des budgets du SIARP : Principal, Régie Maîtrise d’œuvre et Régie SPANC

Comités syndicaux, Délibérations

Comité 09/04/2025 – Délibération n°1

Publié le 24/04/2025

Intérims de Messieurs Gilbert DERUS et Marcel ALLEGRE

Comités syndicaux, Ordre du jour

Comité 09/04/2025 – Ordre du jour

Publié le 01/04/2025
Comités syndicaux, Délibérations

Comité 12/02/2025 – Délibération n°5

Publié le 20/02/2025

Remboursement de frais de déplacement

Comités syndicaux, Délibérations

Comité 12/02/2025 – Délibération n°4

Publié le 20/02/2025

Autorisation de signature de la convention pour l’utilisation des équipements publics d’assainissement collectif pour le système d’assainissement de la station d’épuration des Grésillons avec la Communauté Urbaine Grand Paris Seine & Oise

Comités syndicaux, Délibérations

Comité 12/02/2025 – Délibération n°3

Publié le 20/02/2025

Concours ouvert : Démolition et reconstruction du Centre Technique Syndical – Présentation du programme, de l’enveloppe prévisionnelle et composition du jury

Comités syndicaux, Délibérations

Comité 12/02/2025 – Délibération n°2

Publié le 20/02/2025

Rapport d'Orientations Budgétaires 2025