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AGENDA DES COMITÉS SYNDICAUX

Prochaines séances :

  • Mercredi 3 juillet 2024
  • Mercredi 16 octobre 2024
  • Mercredi 18 décembre 2024

L’ordre du jour est publié une semaine en amont de la date annoncée.

Comités syndicaux, Ordre du jour

Comité 03/07/2024 – Ordre du jour

Publié le 27/06/2024
Comités syndicaux, Délibérations

Comité 27/03/2024 – Délibération n°7

Publié le 02/04/2024

Remboursement des frais de déplacement.

Comités syndicaux, Délibérations

Comité 27/03/2024 – Délibération n°6

Publié le 02/04/2024

Mise en place de la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle forfaitaire au bénéfice des agents du SIARP.

Comités syndicaux, Délibérations

Comité 27/03/2024 – Délibération n°5C

Publié le 02/04/2024

Budget Primitif 2024 annexe du SIARP : Régie SPANC.

Comités syndicaux, Délibérations

Comité 27/03/2024 – Délibération n°5B

Publié le 02/04/2024

Budget Primitif 2024 annexe du SIARP : Régie Maitrise d'Œuvre.

Comités syndicaux, Délibérations

Comité 27/03/2024 – Délibération n°5A

Publié le 02/04/2024

Budget Primitif 2024 du SIARP : Principal.

Comités syndicaux, Délibérations

Comité 27/03/2024 – Délibération n°4

Publié le 02/04/2024

Affectation du résultat des budgets 2023 du SIARP : Principal, Régie Maitrise d'Œuvre et Régie SPANC.

Comités syndicaux, Délibérations

Comité 27/03/2024 – Délibération n°3

Publié le 02/04/2024

Approbation des Comptes Administratifs 2023 des budgets du SIARP : Principal, de la Régie Maitrise d'Œuvre et de la Régie SPANC.

Comités syndicaux, Délibérations

Comité 27/03/2024 – Délibération n°2

Publié le 02/04/2024

Approbation des Comptes de Gestion 2023 du SIARP : Principal, Régie Maitrise d'Œuvre et Régie SPANC.

Comités syndicaux, Délibérations

Comité 27/03/2024 – Délibération n°1

Publié le 02/04/2024

Présentation des Comptes Administratifs 2023 des budgets du SIARP : Principal, Régie Maitrise d'Œuvre et Régie SPANC.

Comités syndicaux, Ordre du jour

Comité 27/03/2024 – Ordre du jour

Publié le 20/03/2024
Comités syndicaux, Délibérations

Comité 07/02/2024 – Délibération n°4

Publié le 13/02/2024

Définition des missions sur un poste précédemment ouvert.

Comités syndicaux, Délibérations

Comité 07/02/2024 – Délibération n°3

Publié le 13/02/2024

Projet de réutilisation des eaux usées traitées sur la station d'épuration de Neuville-sur-Oise.

Comités syndicaux, Délibérations

Comité 07/02/2024 – Délibération n°2

Publié le 13/02/2024

Autorisation de signature de la convention pour l'utilisation des équipements publics d'assainissement collectif pour le système d'assainissement de la station d'épuration des Mureaux avec la Communauté Urbaine Grand Paris Seine & Oise (CU GPS&O).

Comités syndicaux, Délibérations

Comité 07/02/2024 – Délibération n°1

Publié le 13/02/2024

Rapport d'orientations budgétaires 2024.

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Comités syndicaux, Ordre du jour

Comité 03/07/2024 – Ordre du jour

Publié le 27/06/2024
Comités syndicaux, Délibérations

Comité 27/03/2024 – Délibération n°7

Publié le 02/04/2024

Remboursement des frais de déplacement.

Comités syndicaux, Délibérations

Comité 27/03/2024 – Délibération n°6

Publié le 02/04/2024

Mise en place de la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle forfaitaire au bénéfice des agents du SIARP.

Comités syndicaux, Délibérations

Comité 27/03/2024 – Délibération n°5C

Publié le 02/04/2024

Budget Primitif 2024 annexe du SIARP : Régie SPANC.

Comités syndicaux, Délibérations

Comité 27/03/2024 – Délibération n°5B

Publié le 02/04/2024

Budget Primitif 2024 annexe du SIARP : Régie Maitrise d'Œuvre.

Comités syndicaux, Délibérations

Comité 27/03/2024 – Délibération n°5A

Publié le 02/04/2024

Budget Primitif 2024 du SIARP : Principal.

Comités syndicaux, Délibérations

Comité 27/03/2024 – Délibération n°4

Publié le 02/04/2024

Affectation du résultat des budgets 2023 du SIARP : Principal, Régie Maitrise d'Œuvre et Régie SPANC.

Comités syndicaux, Délibérations

Comité 27/03/2024 – Délibération n°3

Publié le 02/04/2024

Approbation des Comptes Administratifs 2023 des budgets du SIARP : Principal, de la Régie Maitrise d'Œuvre et de la Régie SPANC.

Comités syndicaux, Délibérations

Comité 27/03/2024 – Délibération n°2

Publié le 02/04/2024

Approbation des Comptes de Gestion 2023 du SIARP : Principal, Régie Maitrise d'Œuvre et Régie SPANC.

Comités syndicaux, Délibérations

Comité 27/03/2024 – Délibération n°1

Publié le 02/04/2024

Présentation des Comptes Administratifs 2023 des budgets du SIARP : Principal, Régie Maitrise d'Œuvre et Régie SPANC.

Comités syndicaux, Ordre du jour

Comité 27/03/2024 – Ordre du jour

Publié le 20/03/2024
Comités syndicaux, Délibérations

Comité 07/02/2024 – Délibération n°4

Publié le 13/02/2024

Définition des missions sur un poste précédemment ouvert.

Comités syndicaux, Délibérations

Comité 07/02/2024 – Délibération n°3

Publié le 13/02/2024

Projet de réutilisation des eaux usées traitées sur la station d'épuration de Neuville-sur-Oise.

Comités syndicaux, Délibérations

Comité 07/02/2024 – Délibération n°2

Publié le 13/02/2024

Autorisation de signature de la convention pour l'utilisation des équipements publics d'assainissement collectif pour le système d'assainissement de la station d'épuration des Mureaux avec la Communauté Urbaine Grand Paris Seine & Oise (CU GPS&O).

Comités syndicaux, Délibérations

Comité 07/02/2024 – Délibération n°1

Publié le 13/02/2024

Rapport d'orientations budgétaires 2024.