Actes administratifs

Remboursement des frais de déplacement

Fixation des durées d’amortissement des immobilisations corporelles et subventions reçues

Remboursement anticipé d’avances de l’Agence de l’Eau Seine-Normandie

Budget Primitif 2025 du SIARP : Régie SPANC

Budget Primitif 2025 du SIARP : Régie Maîtrise d’Œuvre

Budget Primitif 2025 du SIARP : Principal

Affectation du résultat des budgets 2024 du SIARP : Principal - Régie Maîtrise d’Œuvre et Régie SPANC

Approbation des Comptes Financiers Uniques (CFU) 2024 des budgets du SIARP : Principal, Régie Maîtrise d’œuvre et Régie SPANC

Présentation des Comptes Financiers Uniques (CFU) 2024 des budgets du SIARP : Principal, Régie Maîtrise d’œuvre et Régie SPANC

Intérims de Messieurs Gilbert DERUS et Marcel ALLEGRE

Remboursement de frais de déplacement

Autorisation de signature de la convention pour l’utilisation des équipements publics d’assainissement collectif pour le système d’assainissement de la station d’épuration des Grésillons avec la Communauté Urbaine Grand Paris Seine & Oise

Concours ouvert : Démolition et reconstruction du Centre Technique Syndical – Présentation du programme, de l’enveloppe prévisionnelle et composition du jury

Rapport d'Orientations Budgétaires 2025