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AGENDA DES COMITÉS SYNDICAUX
Prochaines séances :
- Mercredi 13 décembre 2023
L’ordre du jour est publié une semaine en amont de la date annoncée.
Comités syndicaux, Ordre du jour
COMITÉ 13/12/2023 – ORDRE DU JOUR
Publié le 06/12/2023
Comités syndicaux, Délibérations
Comité 04/10/2023 – Délibération n°8
Publié le 13/10/2023
Ouverture de poste
Comités syndicaux, Délibérations
Comité 04/10/2023 – Délibération n°7
Publié le 13/10/2023
Plan Pluriannuel d'Investissement (PPI) - 2024-2026
Comités syndicaux, Délibérations
Comité 04/10/2023 – Délibération n°6
Publié le 13/10/2023
Autorisation de signature de la convention pour l'utilisation des équipements publics d'assainissement collectif pour le système d'assainissement de la station d'épuration de Neuville-sur-Oise avec la Communauté d'Agglomération du Val Parisis (CAVP)
Comités syndicaux, Délibérations
Comité 04/10/2023 – Délibération n°5
Publié le 13/10/2023
Modification d'une délégation de compétences au Président dans le cadre des contentieux
Comités syndicaux, Délibérations
Comité 04/10/2023 – Délibération n°4
Publié le 13/10/2023
Décision modificative n°2 du budget principal du SIARP
Comités syndicaux, Délibérations
Comité 04/10/2023 – Délibération n°3
Publié le 13/10/2023
Remboursement anticipé d'avances de l'Agence de l'Eau Seine-Normandie
Comités syndicaux, Délibérations
Comité 04/10/2023 – Délibération n°2
Publié le 13/10/2023
Constitution d'une provision pour risques et charges à la suite d'un contentieux
Comités syndicaux, Délibérations
Comité 04/10/2023 – Délibération n°1
Publié le 13/10/2023
Désignation d'un nouveau délégué titulaire de la commune de Livilliers pour siéger à la Commission Territoriale n°1 du SIARP
Comités syndicaux, Ordre du jour
COMITÉ 04/10/2023 – ORDRE DU JOUR
Publié le 27/09/2023
Comités syndicaux, Délibérations
Comité 28/06/2023 – Délibération n°4
Publié le 30/06/2023
Remboursement des frais de déplacement
Comités syndicaux, Délibérations
Comité 28/06/2023 – Délibération n°3
Publié le 30/06/2023
Rapport annuel 2022 sur le Prix et la Qualité du Service public d'assainissement (RPQS)
Comités syndicaux, Délibérations
Comité 28/06/2023 – Délibération n°2
Publié le 30/06/2023
Mise en place du règlement budgétaire financier du SIARP
Comités syndicaux, Délibérations
Comité 28/06/2023 – Délibération n°1
Publié le 30/06/2023
Décision modificative n°1 du budget principal du SIARP
Comités syndicaux, Ordre du jour
Comité 28/06/2023 – Ordre du jour
Publié le 21/06/2023
Catégories
Comités syndicaux, Ordre du jour
COMITÉ 13/12/2023 – ORDRE DU JOUR
Publié le 06/12/2023
Comités syndicaux, Délibérations
Comité 04/10/2023 – Délibération n°8
Publié le 13/10/2023
Ouverture de poste
Comités syndicaux, Délibérations
Comité 04/10/2023 – Délibération n°7
Publié le 13/10/2023
Plan Pluriannuel d'Investissement (PPI) - 2024-2026
Comités syndicaux, Délibérations
Comité 04/10/2023 – Délibération n°6
Publié le 13/10/2023
Autorisation de signature de la convention pour l'utilisation des équipements publics d'assainissement collectif pour le système d'assainissement de la station d'épuration de Neuville-sur-Oise avec la Communauté d'Agglomération du Val Parisis (CAVP)
Comités syndicaux, Délibérations
Comité 04/10/2023 – Délibération n°5
Publié le 13/10/2023
Modification d'une délégation de compétences au Président dans le cadre des contentieux
Comités syndicaux, Délibérations
Comité 04/10/2023 – Délibération n°4
Publié le 13/10/2023
Décision modificative n°2 du budget principal du SIARP
Comités syndicaux, Délibérations
Comité 04/10/2023 – Délibération n°3
Publié le 13/10/2023
Remboursement anticipé d'avances de l'Agence de l'Eau Seine-Normandie
Comités syndicaux, Délibérations
Comité 04/10/2023 – Délibération n°2
Publié le 13/10/2023
Constitution d'une provision pour risques et charges à la suite d'un contentieux
Comités syndicaux, Délibérations
Comité 04/10/2023 – Délibération n°1
Publié le 13/10/2023
Désignation d'un nouveau délégué titulaire de la commune de Livilliers pour siéger à la Commission Territoriale n°1 du SIARP
Comités syndicaux, Ordre du jour
COMITÉ 04/10/2023 – ORDRE DU JOUR
Publié le 27/09/2023
Comités syndicaux, Délibérations
Comité 28/06/2023 – Délibération n°4
Publié le 30/06/2023
Remboursement des frais de déplacement
Comités syndicaux, Délibérations
Comité 28/06/2023 – Délibération n°3
Publié le 30/06/2023
Rapport annuel 2022 sur le Prix et la Qualité du Service public d'assainissement (RPQS)
Comités syndicaux, Délibérations
Comité 28/06/2023 – Délibération n°2
Publié le 30/06/2023
Mise en place du règlement budgétaire financier du SIARP
Comités syndicaux, Délibérations
Comité 28/06/2023 – Délibération n°1
Publié le 30/06/2023
Décision modificative n°1 du budget principal du SIARP
Comités syndicaux, Ordre du jour
Comité 28/06/2023 – Ordre du jour
Publié le 21/06/2023