Actes administratifs

Catégories
Filtre par Catégories
Filtre par Date Acte

AGENDA DES COMITÉS SYNDICAUX

Prochaines séances :

  • Mercredi 28 juin 2023

L’ordre du jour sera publié une semaine en amont de cette date.

Comités syndicaux, Délibérations

Comité 29/03/2023 – Délibération n°10

Publié le 14/04/2023

Ouvertures de postes

Comités syndicaux, Délibérations

Comité 29/03/2023 – Délibération n°9

Publié le 14/04/2023

Remboursement des frais de déplacement

Comités syndicaux, Délibérations

Comité 29/03/2023 – Délibération n°8

Publié le 14/04/2023

Autorisation de signature de conventions d'occupation temporaire du domaine public fluvial - Annule et remplace la délibération du 6 juillet 2022

Comités syndicaux, Délibérations

Comité 29/03/2023 – Délibération n°7

Publié le 14/04/2023

Autorisation de signature de la convention pour l'utilisation des équipements publics d'assainissement collectif pour le système d'assainissement de la station d'épuration de Neuville-sur-Oise

Comités syndicaux, Délibérations

Comité 29/03/2023 – Délibération n°6

Publié le 14/04/2023

Tarification des redevances SIARP sur les collectivités dites "satellites"

Comités syndicaux, Délibérations

Comité 29/03/2023 – Délibération n°5C

Publié le 14/04/2023

Budget Primitif 2023 annexe du SIARP : Régie SPANC

Comités syndicaux, Délibérations

Comité 29/03/2023 – Délibération n°5B

Publié le 14/04/2023

Budget Primitif 2023 annexe du SIARP : Régie Maitrise d'Œuvre

Comités syndicaux, Délibérations

Comité 29/03/2023 – Délibération n°5A

Publié le 14/04/2023

Budget Primitif 2023 du SIARP : Principal

Comités syndicaux, Délibérations

Comité 29/03/2023 – Délibération n°4

Publié le 14/04/2023

Affectation du résultat des budgets 2022 du SIARP : Principal, Régie Maitrise d'Œuvre et Régie SPANC

Comités syndicaux, Délibérations

Comité 29/03/2023 – Délibération n°3

Publié le 14/04/2023

Approbation des Comptes Administratifs 2022 des budgets du SIARP : Principal, de la Régie Maitrise d'Œuvre et de la Régie SPANC

Comités syndicaux, Délibérations

Comité 29/03/2023 – Délibération n°2

Publié le 14/04/2023

Approbation des Comptes de Gestion 2022 du SIARP : Principal, Maitrise d'Œuvre et Régie SPANC

Comités syndicaux, Délibérations

Comité 29/03/2023 – Délibération n°1

Publié le 14/04/2023

Présentation des Comptes Administratifs 2022 des budgets du SIARP : Principal, Régie maîtrise d'œuvre, Régie SPANC

Comités syndicaux, Ordre du jour

Comité 29/03/2023 – Ordre du jour

Publié le 24/03/2023
Décisions

Décision n°7 – 22/03/2023

Publié le 23/03/2023
Décisions

Décision n°4 – 08/03/2023

Publié le 23/03/2023
Catégories
Filtre par Catégories
Filtre par Date Acte
Comités syndicaux, Délibérations

Comité 29/03/2023 – Délibération n°10

Publié le 14/04/2023

Ouvertures de postes

Comités syndicaux, Délibérations

Comité 29/03/2023 – Délibération n°9

Publié le 14/04/2023

Remboursement des frais de déplacement

Comités syndicaux, Délibérations

Comité 29/03/2023 – Délibération n°8

Publié le 14/04/2023

Autorisation de signature de conventions d'occupation temporaire du domaine public fluvial - Annule et remplace la délibération du 6 juillet 2022

Comités syndicaux, Délibérations

Comité 29/03/2023 – Délibération n°7

Publié le 14/04/2023

Autorisation de signature de la convention pour l'utilisation des équipements publics d'assainissement collectif pour le système d'assainissement de la station d'épuration de Neuville-sur-Oise

Comités syndicaux, Délibérations

Comité 29/03/2023 – Délibération n°6

Publié le 14/04/2023

Tarification des redevances SIARP sur les collectivités dites "satellites"

Comités syndicaux, Délibérations

Comité 29/03/2023 – Délibération n°5C

Publié le 14/04/2023

Budget Primitif 2023 annexe du SIARP : Régie SPANC

Comités syndicaux, Délibérations

Comité 29/03/2023 – Délibération n°5B

Publié le 14/04/2023

Budget Primitif 2023 annexe du SIARP : Régie Maitrise d'Œuvre

Comités syndicaux, Délibérations

Comité 29/03/2023 – Délibération n°5A

Publié le 14/04/2023

Budget Primitif 2023 du SIARP : Principal

Comités syndicaux, Délibérations

Comité 29/03/2023 – Délibération n°4

Publié le 14/04/2023

Affectation du résultat des budgets 2022 du SIARP : Principal, Régie Maitrise d'Œuvre et Régie SPANC

Comités syndicaux, Délibérations

Comité 29/03/2023 – Délibération n°3

Publié le 14/04/2023

Approbation des Comptes Administratifs 2022 des budgets du SIARP : Principal, de la Régie Maitrise d'Œuvre et de la Régie SPANC

Comités syndicaux, Délibérations

Comité 29/03/2023 – Délibération n°2

Publié le 14/04/2023

Approbation des Comptes de Gestion 2022 du SIARP : Principal, Maitrise d'Œuvre et Régie SPANC

Comités syndicaux, Délibérations

Comité 29/03/2023 – Délibération n°1

Publié le 14/04/2023

Présentation des Comptes Administratifs 2022 des budgets du SIARP : Principal, Régie maîtrise d'œuvre, Régie SPANC

Comités syndicaux, Ordre du jour

Comité 29/03/2023 – Ordre du jour

Publié le 24/03/2023
Décisions

Décision n°7 – 22/03/2023

Publié le 23/03/2023
Décisions

Décision n°4 – 08/03/2023

Publié le 23/03/2023