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AGENDA DES COMITÉS SYNDICAUX
Prochaines séances :
- Mercredi 28 juin 2023
L’ordre du jour sera publié une semaine en amont de cette date.
Comités syndicaux, Délibérations
Comité 29/03/2023 – Délibération n°10
Publié le 14/04/2023
Ouvertures de postes
Comités syndicaux, Délibérations
Comité 29/03/2023 – Délibération n°9
Publié le 14/04/2023
Remboursement des frais de déplacement
Comités syndicaux, Délibérations
Comité 29/03/2023 – Délibération n°8
Publié le 14/04/2023
Autorisation de signature de conventions d'occupation temporaire du domaine public fluvial - Annule et remplace la délibération du 6 juillet 2022
Comités syndicaux, Délibérations
Comité 29/03/2023 – Délibération n°7
Publié le 14/04/2023
Autorisation de signature de la convention pour l'utilisation des équipements publics d'assainissement collectif pour le système d'assainissement de la station d'épuration de Neuville-sur-Oise
Comités syndicaux, Délibérations
Comité 29/03/2023 – Délibération n°6
Publié le 14/04/2023
Tarification des redevances SIARP sur les collectivités dites "satellites"
Comités syndicaux, Délibérations
Comité 29/03/2023 – Délibération n°5C
Publié le 14/04/2023
Budget Primitif 2023 annexe du SIARP : Régie SPANC
Comités syndicaux, Délibérations
Comité 29/03/2023 – Délibération n°5B
Publié le 14/04/2023
Budget Primitif 2023 annexe du SIARP : Régie Maitrise d'Œuvre
Comités syndicaux, Délibérations
Comité 29/03/2023 – Délibération n°5A
Publié le 14/04/2023
Budget Primitif 2023 du SIARP : Principal
Comités syndicaux, Délibérations
Comité 29/03/2023 – Délibération n°4
Publié le 14/04/2023
Affectation du résultat des budgets 2022 du SIARP : Principal, Régie Maitrise d'Œuvre et Régie SPANC
Comités syndicaux, Délibérations
Comité 29/03/2023 – Délibération n°3
Publié le 14/04/2023
Approbation des Comptes Administratifs 2022 des budgets du SIARP : Principal, de la Régie Maitrise d'Œuvre et de la Régie SPANC
Comités syndicaux, Délibérations
Comité 29/03/2023 – Délibération n°2
Publié le 14/04/2023
Approbation des Comptes de Gestion 2022 du SIARP : Principal, Maitrise d'Œuvre et Régie SPANC
Comités syndicaux, Délibérations
Comité 29/03/2023 – Délibération n°1
Publié le 14/04/2023
Présentation des Comptes Administratifs 2022 des budgets du SIARP : Principal, Régie maîtrise d'œuvre, Régie SPANC
Comités syndicaux, Ordre du jour
Comité 29/03/2023 – Ordre du jour
Publié le 24/03/2023
Décisions
Décision n°7 – 22/03/2023
Publié le 23/03/2023
Décisions
Décision n°4 – 08/03/2023
Publié le 23/03/2023
Catégories
Comités syndicaux, Délibérations
Comité 29/03/2023 – Délibération n°10
Publié le 14/04/2023
Ouvertures de postes
Comités syndicaux, Délibérations
Comité 29/03/2023 – Délibération n°9
Publié le 14/04/2023
Remboursement des frais de déplacement
Comités syndicaux, Délibérations
Comité 29/03/2023 – Délibération n°8
Publié le 14/04/2023
Autorisation de signature de conventions d'occupation temporaire du domaine public fluvial - Annule et remplace la délibération du 6 juillet 2022
Comités syndicaux, Délibérations
Comité 29/03/2023 – Délibération n°7
Publié le 14/04/2023
Autorisation de signature de la convention pour l'utilisation des équipements publics d'assainissement collectif pour le système d'assainissement de la station d'épuration de Neuville-sur-Oise
Comités syndicaux, Délibérations
Comité 29/03/2023 – Délibération n°6
Publié le 14/04/2023
Tarification des redevances SIARP sur les collectivités dites "satellites"
Comités syndicaux, Délibérations
Comité 29/03/2023 – Délibération n°5C
Publié le 14/04/2023
Budget Primitif 2023 annexe du SIARP : Régie SPANC
Comités syndicaux, Délibérations
Comité 29/03/2023 – Délibération n°5B
Publié le 14/04/2023
Budget Primitif 2023 annexe du SIARP : Régie Maitrise d'Œuvre
Comités syndicaux, Délibérations
Comité 29/03/2023 – Délibération n°5A
Publié le 14/04/2023
Budget Primitif 2023 du SIARP : Principal
Comités syndicaux, Délibérations
Comité 29/03/2023 – Délibération n°4
Publié le 14/04/2023
Affectation du résultat des budgets 2022 du SIARP : Principal, Régie Maitrise d'Œuvre et Régie SPANC
Comités syndicaux, Délibérations
Comité 29/03/2023 – Délibération n°3
Publié le 14/04/2023
Approbation des Comptes Administratifs 2022 des budgets du SIARP : Principal, de la Régie Maitrise d'Œuvre et de la Régie SPANC
Comités syndicaux, Délibérations
Comité 29/03/2023 – Délibération n°2
Publié le 14/04/2023
Approbation des Comptes de Gestion 2022 du SIARP : Principal, Maitrise d'Œuvre et Régie SPANC
Comités syndicaux, Délibérations
Comité 29/03/2023 – Délibération n°1
Publié le 14/04/2023
Présentation des Comptes Administratifs 2022 des budgets du SIARP : Principal, Régie maîtrise d'œuvre, Régie SPANC
Comités syndicaux, Ordre du jour
Comité 29/03/2023 – Ordre du jour
Publié le 24/03/2023
Décisions
Décision n°7 – 22/03/2023
Publié le 23/03/2023
Décisions
Décision n°4 – 08/03/2023
Publié le 23/03/2023