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AGENDA DES COMITÉS SYNDICAUX
Prochaine séance :
- Mercredi 2 juillet 2025.
L’ordre du jour est publié une semaine en amont de la date annoncée.
Comités syndicaux, Délibérations
Comité 09/04/2025 – Délibération n°8
Publié le 24/04/2025
Remboursement des frais de déplacement
Comités syndicaux, Délibérations
Comité 09/04/2025 – Délibération n°7
Publié le 24/04/2025
Fixation des durées d’amortissement des immobilisations corporelles et subventions reçues
Comités syndicaux, Délibérations
Comité 09/04/2025 – Délibération n°6
Publié le 24/04/2025
Remboursement anticipé d’avances de l’Agence de l’Eau Seine-Normandie
Comités syndicaux, Délibérations
Comité 09/04/2025 – Délibération n°5C
Publié le 24/04/2025
Budget Primitif 2025 du SIARP : Régie SPANC
Comités syndicaux, Délibérations
Comité 09/04/2025 – Délibération n°5B
Publié le 24/04/2025
Budget Primitif 2025 du SIARP : Régie Maîtrise d’Œuvre
Comités syndicaux, Délibérations
Comité 09/04/2025 – Délibération n°5A
Publié le 24/04/2025
Budget Primitif 2025 du SIARP : Principal
Comités syndicaux, Délibérations
Comité 09/04/2025 – Délibération n°4
Publié le 24/04/2025
Affectation du résultat des budgets 2024 du SIARP : Principal - Régie Maîtrise d’Œuvre et Régie SPANC
Comités syndicaux, Délibérations
Comité 09/04/2025 – Délibération n°3
Publié le 24/04/2025
Approbation des Comptes Financiers Uniques (CFU) 2024 des budgets du SIARP : Principal, Régie Maîtrise d’œuvre et Régie SPANC
Comités syndicaux, Délibérations
Comité 09/04/2025 – Délibération n°2
Publié le 24/04/2025
Présentation des Comptes Financiers Uniques (CFU) 2024 des budgets du SIARP : Principal, Régie Maîtrise d’œuvre et Régie SPANC
Comités syndicaux, Délibérations
Comité 09/04/2025 – Délibération n°1
Publié le 24/04/2025
Intérims de Messieurs Gilbert DERUS et Marcel ALLEGRE
Comités syndicaux, Ordre du jour
Comité 09/04/2025 – Ordre du jour
Publié le 01/04/2025
Comités syndicaux, Délibérations
Comité 12/02/2025 – Délibération n°5
Publié le 20/02/2025
Remboursement de frais de déplacement
Comités syndicaux, Délibérations
Comité 12/02/2025 – Délibération n°4
Publié le 20/02/2025
Autorisation de signature de la convention pour l’utilisation des équipements publics d’assainissement collectif pour le système d’assainissement de la station d’épuration des Grésillons avec la Communauté Urbaine Grand Paris Seine & Oise
Comités syndicaux, Délibérations
Comité 12/02/2025 – Délibération n°3
Publié le 20/02/2025
Concours ouvert : Démolition et reconstruction du Centre Technique Syndical – Présentation du programme, de l’enveloppe prévisionnelle et composition du jury
Comités syndicaux, Délibérations
Comité 12/02/2025 – Délibération n°2
Publié le 20/02/2025
Rapport d'Orientations Budgétaires 2025
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Comités syndicaux, Délibérations
Comité 09/04/2025 – Délibération n°8
Publié le 24/04/2025
Remboursement des frais de déplacement
Comités syndicaux, Délibérations
Comité 09/04/2025 – Délibération n°7
Publié le 24/04/2025
Fixation des durées d’amortissement des immobilisations corporelles et subventions reçues
Comités syndicaux, Délibérations
Comité 09/04/2025 – Délibération n°6
Publié le 24/04/2025
Remboursement anticipé d’avances de l’Agence de l’Eau Seine-Normandie
Comités syndicaux, Délibérations
Comité 09/04/2025 – Délibération n°5C
Publié le 24/04/2025
Budget Primitif 2025 du SIARP : Régie SPANC
Comités syndicaux, Délibérations
Comité 09/04/2025 – Délibération n°5B
Publié le 24/04/2025
Budget Primitif 2025 du SIARP : Régie Maîtrise d’Œuvre
Comités syndicaux, Délibérations
Comité 09/04/2025 – Délibération n°5A
Publié le 24/04/2025
Budget Primitif 2025 du SIARP : Principal
Comités syndicaux, Délibérations
Comité 09/04/2025 – Délibération n°4
Publié le 24/04/2025
Affectation du résultat des budgets 2024 du SIARP : Principal - Régie Maîtrise d’Œuvre et Régie SPANC
Comités syndicaux, Délibérations
Comité 09/04/2025 – Délibération n°3
Publié le 24/04/2025
Approbation des Comptes Financiers Uniques (CFU) 2024 des budgets du SIARP : Principal, Régie Maîtrise d’œuvre et Régie SPANC
Comités syndicaux, Délibérations
Comité 09/04/2025 – Délibération n°2
Publié le 24/04/2025
Présentation des Comptes Financiers Uniques (CFU) 2024 des budgets du SIARP : Principal, Régie Maîtrise d’œuvre et Régie SPANC
Comités syndicaux, Délibérations
Comité 09/04/2025 – Délibération n°1
Publié le 24/04/2025
Intérims de Messieurs Gilbert DERUS et Marcel ALLEGRE
Comités syndicaux, Ordre du jour
Comité 09/04/2025 – Ordre du jour
Publié le 01/04/2025
Comités syndicaux, Délibérations
Comité 12/02/2025 – Délibération n°5
Publié le 20/02/2025
Remboursement de frais de déplacement
Comités syndicaux, Délibérations
Comité 12/02/2025 – Délibération n°4
Publié le 20/02/2025
Autorisation de signature de la convention pour l’utilisation des équipements publics d’assainissement collectif pour le système d’assainissement de la station d’épuration des Grésillons avec la Communauté Urbaine Grand Paris Seine & Oise
Comités syndicaux, Délibérations
Comité 12/02/2025 – Délibération n°3
Publié le 20/02/2025
Concours ouvert : Démolition et reconstruction du Centre Technique Syndical – Présentation du programme, de l’enveloppe prévisionnelle et composition du jury
Comités syndicaux, Délibérations
Comité 12/02/2025 – Délibération n°2
Publié le 20/02/2025
Rapport d'Orientations Budgétaires 2025