Actes administratifs

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AGENDA DES COMITÉS SYNDICAUX

Prochaine séance :

  • Mercredi 17 décembre 2025

L’ordre du jour est publié une semaine en amont de la date annoncée.

Ordre du jour
Publié le 08/12/2025

Comité 17/12/2025 – Ordre du jour

Délibérations
Publié le 27/10/2025

COMITÉ 15/10/2025 – DÉLIBÉRATION N°10

Adhésion au Club Techn'eau dans le cadre du Pôle Universitaire d'Innovation (PUI) de l'Université de Cergy-Pontoise (Cy'U)

Délibérations
Publié le 27/10/2025

COMITÉ 15/10/2025 – DÉLIBÉRATION N°9

Convention avec le CIG relative aux missions du service de médecine du travail

Délibérations
Publié le 27/10/2025

COMITÉ 15/10/2025 – DÉLIBÉRATION N°8

Remboursement de frais de déplacement

Délibérations
Publié le 27/10/2025

COMITÉ 15/10/2025 – DÉLIBÉRATION N°7

Ralliement à la procédure de renégociation du contrat groupe d'assurance statutaire 2027-2030 du centre interdépartemental de gestion

Délibérations
Publié le 27/10/2025

COMITÉ 15/10/2025 – DÉLIBÉRATION N°6

Autorisation de signature de la convention relative à la facturation et l'encaissement des redevances d'assainissement avec la Communauté d'Agglomération du Val Parisis (CAVP)

Délibérations
Publié le 27/10/2025

COMITÉ 15/10/2025 – DÉLIBÉRATION N°5

Programme de travaux complémentaires 2025, création de l'opération 2025/10 à Frémécourt

Délibérations
Publié le 27/10/2025

COMITÉ 15/10/2025 – DÉLIBÉRATION N°4

Création d'un système d'assainissement collectif à Neuilly en Vexin - Réalisation de la partie publique des branchements et de l'opération groupée de travaux de mise en conformité en domaine privé

Délibérations
Publié le 27/10/2025

COMITÉ 15/10/2025 – DÉLIBÉRATION N°3

Adhésion des communes de Banthelu et La Roche Guyon et modification des statuts du SIARP

Délibérations
Publié le 27/10/2025

COMITÉ 15/10/2025 – DÉLIBÉRATION N°2

Décision modificative de la régie de recettes du SIARP en régie prolongée

Délibérations
Publié le 27/10/2025

COMITÉ 15/10/2025 – DÉLIBÉRATION N°1

Décision modificative n°2 du budget principal du SIARP

Ordre du jour
Publié le 09/10/2025

Comité 15/10/2025 – Ordre du jour