Syndicat Intercommunautaire pour l'Assainissement
de la Région de Cergy-Pontoise et du Vexin

Réunion du Comité syndical – Mercredi 14 octobre 2026

Découvrez l'ordre du jour du Comité syndical qui se tiendra mercredi 14 octobre 2026.

Ordre du jour

  • Désignation du secrétaire de séance

  • Approbation du procès-verbal de la séance du Comité du 1er juillet 2026

1. Décision modificative n°2 du budget principal du SIARP
Rapporteur : Antoine ARTCHOUNIN, Vice-Président en charge des Affaires budgétaires

2. Délégation de l’admission en non-valeur des créances de faible montant au Président
Rapporteur : Antoine ARTCHOUNIN, Vice-Président en charge des Affaires budgétaires

3. Adhésion au groupement de commandes du CIG (Centre interdépartemental de gestion) de Versailles pour les assurances incendie, accident et risques divers (IARD) pour la période 2028-2031
Rapporteur : Sébastien GUÉRY, Président

4. Autorisation donnée au Président pour signer une convention cadre de démarche de soutien à la politique du volontariat chez les sapeurs-pompiers
Rapporteur : Sébastien GUÉRY, Président

5. Ouvertures de quatre postes et mise à jour du tableau des effectifs avec identification des postes correspondants à chaque emploi
Rapporteur : Sébastien GUÉRY, Président

6. Remboursement des frais de déplacement
Rapporteur : Sébastien GUÉRY, Président

7. Adhésion au contrat-groupe d’assurances statutaire 2027-2030 proposé par le CIG
Grande Couronne
Rapporteur : Sébastien GUÉRY, Président

  • Compte-rendu des décisions du Président
  • Questions diverses (agenda…)
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