Syndicat Intercommunautaire pour l'Assainissement
de la Région de Cergy-Pontoise et du Vexin

Réunion du Comité syndical – Mercredi 18 décembre 2024

Découvrez l'ordre du jour du Comité syndical qui s'est tenu mercredi 18 décembre 2024.

Ordre du jour

  • Désignation du secrétaire de séance
  • Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical du 16 octobre 2024
  1. Décision modificative n°3 du budget principal du SIARP
    Rapporteur : M. ROLLET, Vice-Président en charge des Affaires budgétaires
  2. Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent)Rapporteur : M. ROLLET, Vice-Président en charge des Affaires budgétaires
  3. Fixation de la contrevaleur de la redevance perçue pour le compte de l’Agence de l’Eau Seine-Normandie – redevance pour performance des systèmes d’assainissement collectif
    Rapporteur : M. ROLLET, Vice-Président en charge des Affaires budgétaires
  4. Intégration des excédents/déficits des résultats transférés par la commune de Maurecourt dans le cadre de la dissolution du SIARH (Syndicat intercommunal d’assainissement de la région de l’Hautil)
    Rapporteur : M. PEZET, Président
  5. Étude de faisabilité pour la mise en place de la REUT (Réutilisation des eaux usées traitées) sur le territoire du SIARP
    Rapporteur : M. PEZET, Président
  6. Mise à jour du Schéma directeur d’assainissement (SDA) du système d’assainissement de la station d’épuration de Neuville-sur-Oise
    Rapporteur : M. PEZET, Président
  7. Projet de coopération décentralisée avec la commune de Savalou au Bénin
    Rapporteur : M. PEZET, Président
  8. Plan pluriannuel d’investissement (PPI) – Mise à jour et détail des opérations 2025
    Rapporteur : M. PEZET, Président
  9. Remboursement des frais de déplacement
    Rapporteur : M. PEZET, Président
  • Compte-rendu des décisions du Président
  • Questions diverses (agenda…)
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