Réunion du Comité syndical – Mercredi 18 décembre 2024

Tenue d'un comité syndical avec des élus autour d'une table. Au premier plan, un élus tient un dossier papier
Découvrez l'ordre du jour du Comité syndical qui s'est tenu mercredi 18 décembre 2024.

Ordre du jour

  • Désignation du secrétaire de séance
  • Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical du 16 octobre 2024
  1. Décision modificative n°3 du budget principal du SIARP
    Rapporteur : M. ROLLET, Vice-Président en charge des Affaires budgétaires
  2. Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent)Rapporteur : M. ROLLET, Vice-Président en charge des Affaires budgétaires
  3. Fixation de la contrevaleur de la redevance perçue pour le compte de l’Agence de l’Eau Seine-Normandie – redevance pour performance des systèmes d’assainissement collectif
    Rapporteur : M. ROLLET, Vice-Président en charge des Affaires budgétaires
  4. Intégration des excédents/déficits des résultats transférés par la commune de Maurecourt dans le cadre de la dissolution du SIARH (Syndicat intercommunal d’assainissement de la région de l’Hautil)
    Rapporteur : M. PEZET, Président
  5. Étude de faisabilité pour la mise en place de la REUT (Réutilisation des eaux usées traitées) sur le territoire du SIARP
    Rapporteur : M. PEZET, Président
  6. Mise à jour du Schéma directeur d’assainissement (SDA) du système d’assainissement de la station d’épuration de Neuville-sur-Oise
    Rapporteur : M. PEZET, Président
  7. Projet de coopération décentralisée avec la commune de Savalou au Bénin
    Rapporteur : M. PEZET, Président
  8. Plan pluriannuel d’investissement (PPI) – Mise à jour et détail des opérations 2025
    Rapporteur : M. PEZET, Président
  9. Remboursement des frais de déplacement
    Rapporteur : M. PEZET, Président
  • Compte-rendu des décisions du Président
  • Questions diverses (agenda…)

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