Ordre du jour
- Désignation du secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical du 16 octobre 2024
- Décision modificative n°3 du budget principal du SIARP
Rapporteur : M. ROLLET, Vice-Président en charge des Affaires budgétaires - Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent)Rapporteur : M. ROLLET, Vice-Président en charge des Affaires budgétaires
- Fixation de la contrevaleur de la redevance perçue pour le compte de l’Agence de l’Eau Seine-Normandie – redevance pour performance des systèmes d’assainissement collectif
Rapporteur : M. ROLLET, Vice-Président en charge des Affaires budgétaires - Intégration des excédents/déficits des résultats transférés par la commune de Maurecourt dans le cadre de la dissolution du SIARH (Syndicat intercommunal d’assainissement de la région de l’Hautil)
Rapporteur : M. PEZET, Président - Étude de faisabilité pour la mise en place de la REUT (Réutilisation des eaux usées traitées) sur le territoire du SIARP
Rapporteur : M. PEZET, Président - Mise à jour du Schéma directeur d’assainissement (SDA) du système d’assainissement de la station d’épuration de Neuville-sur-Oise
Rapporteur : M. PEZET, Président - Projet de coopération décentralisée avec la commune de Savalou au Bénin
Rapporteur : M. PEZET, Président - Plan pluriannuel d’investissement (PPI) – Mise à jour et détail des opérations 2025
Rapporteur : M. PEZET, Président - Remboursement des frais de déplacement
Rapporteur : M. PEZET, Président
- Compte-rendu des décisions du Président
- Questions diverses (agenda…)