Ordre du jour
- Désignation du secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical du 3 juillet 2024
- Décision modificative n°2 du budget principal du SIARP
Rapporteur : M. ROLLET, Vice-Président en charge des Affaires budgétaires - Actualisation des modalités de dégrèvement pour fuite après compteur sur les redevances d’assainissement
Rapporteur : M. ROLLET, Vice-Président en charge des Affaires budgétaires - Fixation de la contrevaleur de la redevance perçue pour le compte de Voies Navigables de France – rejets d’eau de la station de Neuville-sur-Oise
Rapporteur : M. ROLLET, Vice-Président en charge des Affaires budgétaires - Adoption de l’accord collectif du SIARP
Rapporteur : M. PEZET, Président - Projet de développement d’un bioessai
Rapporteur : M. PEZET, Président - Refus d’indemnisation des sociétés DOLCE BELEZZA et MY CLINIC
Rapporteur : M. PEZET, Président - Refus d’indemnisation de la société SNC Paul et Fils
Rapporteur : M. PEZET, Président - Protection sociale complémentaire 2024-2029 – Adhésion à la convention de participation prévoyance proposée par le CIG Grande Couronne à compter du 1er janvier 2025
Rapporteur : M. PEZET, Président
- Compte-rendu des décisions du Président
- Questions diverses (agenda…)
