Ordre du jour
- Désignation du secrétaire de séance
- Approbation du compte-rendu de la séance du Comité syndical du 28 juin 2023
- Désignation d’un délégué titulaire de la commune de Livilliers pour siéger au sein de la Commission Territoriale Consultative n°1 du SIARP
Rapporteur : M. PEZET, Président - Constitution d’une provision pour risques et charges à la suite d’un contentieux
Rapporteur : M. PEZET, Président - Remboursement anticipé d’avances de l’Agence de l’Eau Seine-Normandie
Rapporteur : M. ROLLET, Vice-Président en charge des Affaires budgétaires - Décision modificative n°2 du budget général du SIARP
Rapporteur : M. ROLLET, Vice-Président en charge des Affaires budgétaires - Modification d’une délégation de compétences au Président dans le cadre des contentieux
Rapporteur : M. PEZET, Président - Autorisation de signature de la convention pour l’utilisation des équipements publics d’assainissement collectif pour le système d’assainissement de la station d’épuration de Neuville-sur-Oise avec la Communauté d’agglomération du Val Parisis (CAVP)
Rapporteur : M. PEZET, Président - Plan pluriannuel d’investissement (PPI) – 2024-2026
Rapporteur : M. LALLOYER, Vice-Président en charge des Travaux neufs - Ouverture de poste
Rapporteur : M. PEZET, Président
- Compte-rendu des décisions du Président
- Informations et questions diverses (agenda…)
