Réunion du Comité syndical – Mercredi 4 octobre 2023

Salle du comité
Découvrez l'ordre du jour du Comité syndical qui se tiendra mercredi 6 octobre 2023.

Ordre du jour

  • Désignation du secrétaire de séance
  • Approbation du compte-rendu de la séance du Comité syndical du 28 juin 2023
  1. Désignation d’un délégué titulaire de la commune de Livilliers pour siéger au sein de la Commission Territoriale Consultative n°1 du SIARP
    Rapporteur : M. PEZET, Président
  2. Constitution d’une provision pour risques et charges à la suite d’un contentieux
    Rapporteur : M. PEZET, Président
  3. Remboursement anticipé d’avances de l’Agence de l’Eau Seine-Normandie
    Rapporteur : M. ROLLET, Vice-Président en charge des Affaires budgétaires
  4. Décision modificative n°2 du budget général du SIARP
    Rapporteur : M. ROLLET, Vice-Président en charge des Affaires budgétaires
  5. Modification d’une délégation de compétences au Président dans le cadre des contentieux
    Rapporteur : M. PEZET, Président
  6. Autorisation de signature de la convention pour l’utilisation des équipements publics d’assainissement collectif pour le système d’assainissement de la station d’épuration de Neuville-sur-Oise avec la Communauté d’agglomération du Val Parisis (CAVP)
    Rapporteur : M. PEZET, Président
  7. Plan pluriannuel d’investissement (PPI) – 2024-2026
    Rapporteur : M. LALLOYER, Vice-Président en charge des Travaux neufs
  8. Ouverture de poste
    Rapporteur : M. PEZET, Président
  • Compte-rendu des décisions du Président
  • Informations et questions diverses (agenda…)

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