Réunion du Comité syndical – Mercredi 13 décembre 2023

Salle du comité
Découvrez l'ordre du jour du Comité syndical qui s'est tenu mercredi 13 décembre 2023.

Ordre du jour

  • Désignation du secrétaire de séance
  • Approbation du compte-rendu de la séance du Comité syndical du 4 octobre 2023
  1. Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent)
    Rapporteur : M. ROLLET, Vice-Président en charge des Affaires budgétaires
  2. Autorisation de signature du protocole de dissolution du SIARH (réseau transport eaux usées sur la commune de Maurecourt)
    Rapporteur : M. PEZET, Président
  3. Remboursement des frais de déplacement
    Rapporteur : M. PEZET, Président
  4. Ouverture de poste
    Rapporteur : M. PEZET, Président
  5. Protection sociale complémentaire 2024-2029 – Convention de participation prévoyance et santé du CIG (Centre interdépartemental de gestion)
    Rapporteur : M. PEZET, Président
  • Compte-rendu des décisions du Président
  • Informations : Contrat territorial Eau et Climat
  • Questions diverses (agenda…)

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