Réunion du Comité syndical – Mercredi 3 juillet 2024

Salle du comité
Découvrez l'ordre du jour du Comité syndical qui se tiendra mercredi 3 juillet 2024.

Ordre du jour

  • Désignation du secrétaire de séance
  • Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical du 27 mars 2024
  1. Constitution d’une provision pour créances douteuses
    Rapporteur : M. ROLLET, Vice-Président en charge des Affaires budgétaires
  2. Reprise d’une provision pour actif circulant à la suite d’un contentieux perdu
    Rapporteur : M. ROLLET, Vice-Président en charge des Affaires budgétaires
  3. Décision modificative n°1 du budget principal du SIARP
    Rapporteur : M. ROLLET, Vice-Président en charge des Affaires budgétaires
  4. Mise en œuvre du Compte financier unique (CFU) à partir de la production des comptes de l’exercice 2024
    Rapporteur : M. ROLLET, Vice-Président en charge des Affaires budgétaires
  5. Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public d’assainissement (RPQS)
    Rapporteur : M. CHAUVIN, Vice-Président en charge de la Gestion patrimoniale
  6. Approbation des zonages d’assainissement des eaux usées après enquête publique des communes de Us et Brignancourt
    Rapporteur : M. LALLOYER, Vice-Président en charge des Études et travaux
  7. Programme de travaux complémentaires 2024, création des opérations 2024/08 et 2024/09
    Rapporteur : M. LALLOYER, Vice-Président en charge des Études et travaux
  8. Création d’une Commission permanente d’indemnisation amiable syndicale (CPIAS)
    Rapporteur : M. PEZET, Président
  9. Adhésion au groupement de commandes pour la reliure des actes administratifs pour la période 2025-2029
    Rapporteur : M. PEZET, Président
  10. Ouverture de postes
    Rapporteur : M. PEZET, Président
  • Compte-rendu des décisions du Président
  • Reprise en régie de la facturation et perception des redevances assainissement du SIARP
  • Bilan et prospectives du service Communication
  • Présentation de deux maquettes pédagogiques
  • Questions diverses (agenda…)

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1, 2, 3 partez ! Inscrivez-vous dès aujourd’hui.