Ordre du jour
- Désignation du secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical du 27 mars 2024
- Constitution d’une provision pour créances douteuses
Rapporteur : M. ROLLET, Vice-Président en charge des Affaires budgétaires - Reprise d’une provision pour actif circulant à la suite d’un contentieux perdu
Rapporteur : M. ROLLET, Vice-Président en charge des Affaires budgétaires - Décision modificative n°1 du budget principal du SIARP
Rapporteur : M. ROLLET, Vice-Président en charge des Affaires budgétaires - Mise en œuvre du Compte financier unique (CFU) à partir de la production des comptes de l’exercice 2024
Rapporteur : M. ROLLET, Vice-Président en charge des Affaires budgétaires - Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public d’assainissement (RPQS)
Rapporteur : M. CHAUVIN, Vice-Président en charge de la Gestion patrimoniale - Approbation des zonages d’assainissement des eaux usées après enquête publique des communes de Us et Brignancourt
Rapporteur : M. LALLOYER, Vice-Président en charge des Études et travaux - Programme de travaux complémentaires 2024, création des opérations 2024/08 et 2024/09
Rapporteur : M. LALLOYER, Vice-Président en charge des Études et travaux - Création d’une Commission permanente d’indemnisation amiable syndicale (CPIAS)
Rapporteur : M. PEZET, Président
- Adhésion au groupement de commandes pour la reliure des actes administratifs pour la période 2025-2029
Rapporteur : M. PEZET, Président - Ouverture de postes
Rapporteur : M. PEZET, Président
- Compte-rendu des décisions du Président
- Reprise en régie de la facturation et perception des redevances assainissement du SIARP
- Bilan et prospectives du service Communication
- Présentation de deux maquettes pédagogiques
- Questions diverses (agenda…)
