Réunion du Comité syndical – Mercredi 29 mars 2023

Salle du comité
Découvrez l'ordre du jour du Comité syndical qui s'est tenu mercredi 29 mars 2023.

Ordre du jour

  • Désignation du secrétaire de séance
  • Approbation du compte-rendu de la séance du Comité syndical du 14 décembre 2022
  1. Présentation des Comptes Administratifs 2022 des budgets du SIARP : Principal, Régie, Maîtrise d’Œuvre et Régie SPANC (Service public d’assainissement non collectif)
    Rapporteur : M. ROLLET, Vice-Président en charge des affaires budgétaires
  2. Approbation des Comptes de Gestion des budgets 2022 du SIARP : Principal, Régie, Maîtrise d’Œuvre et Régie SPANC
    Rapporteur : M. ROLLET, Vice-Président en charge des Affaires budgétaires
  3. Approbation des Comptes Administratifs des budgets 2022 du SIARP : Principal, Régie, Maîtrise d’Œuvre et Régie SPANC
    Rapporteur : M. ROLLET, Vice-Président en charge des Affaires budgétaires
  4. Affectation du résultat des budgets 2022 du SIARP : Principal, Régie, Maîtrise d’Œuvre et Régie SPANC
    Rapporteur : M. ROLLET, Vice-Président en charge des Affaires budgétaires
  5. Budgets Primitifs 2023 du SIARP : Principal, Régie, Maîtrise d’Œuvre et Régie SPANC
    Rapporteur : M. ROLLET, Vice-Président en charge des Affaires budgétaires
  6. Tarification des redevances SIARP pour les collectivités dites « satellites »
    Rapporteur : M. PEZET, Président
  7. Autorisation de signature de la convention pour l’utilisation des équipements publics d’assainissement collectif pour le système d’assainissement de la station d’épuration de Neuville-sur-Oise
    Rapporteur : M. PEZET, Président
  8. Autorisation de signature de conventions d’occupation temporaire du domaine public fluvial
    Rapporteur : M. PEZET, Président
  9. Remboursement des frais de déplacement
    Rapporteur : M. PEZET, Président
  10. Ouverture de postes
    Rapporteur : M. PEZET, Président
  • Compte-rendu des décisions du Président
  • Informations et questions diverses (agenda…)
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