Syndicat Intercommunautaire pour l'Assainissement
de la Région de Cergy-Pontoise et du Vexin

Réunion du Comité syndical – Mercredi 20 mai 2026

Découvrez l'ordre du jour du Comité syndical qui se tiendra mercredi 20 mai 2026.

Ordre du jour

  • Désignation du secrétaire de séance
  • Approbation du procès-verbal de la séance du Comité du 11 mars 2026
  1. Installation du Comité syndical
    Rapporteur : Madame ou Monsieur le doyen d’âge
  2. Élection du Président du SIARP
    Rapporteur : Madame ou Monsieur le doyen d’âge
  3. Fixation du nombre de Vice-Présidents Rapporteur : Le Président
  4. Élection des Vice-Présidents du SIARP
    Rapporteur : Le Président
  5. Élection des assesseurs siégeant au Bureau syndical
    Rapporteur : Le Président
  6. Adoption du Règlement intérieur du Comité syndical
    Rapporteur : Le Président
  7. Délégations de compétences du Comité syndical au Président
    Rapporteur : Le Président
  8. Conditions de dépôt de listes pour l’élection des membres de la Commission d’appel d’offres (CAO)
    Rapporteur : Le Président
  9. Élection des membres de la Commission d’appel d’offres (CAO)
    Rapporteur : Le Président
  10. Désignation des membres de la Commission consultative des services publics locaux (CCSPL)
    Rapporteur : Le Président
  11. Désignation des représentants du SIARP au Comité de suivi de la convention CACP/SIARP
    Rapporteur : Le Président
  12. Désignation d’un délégué du SIARP auprès du Comité national d’actions sociales (CNAS)
    Rapporteur : Le Président
  13. Indemnités de fonction du Président et des Vice-Présidents
    Rapporteur : Le Président
  14. Moyen de paiement des dépenses à caractère professionnel
    Rapporteur : Le Président
  15. Désignation des membres du Conseil d’administration de la SPL « Les Eaux de la Confluence »
    Rapporteur : Le Président
  16. Consolidation des dispositions relatives à la création d’un Comité social territorial (CST) au SIARP
    Rapporteur : Le Président

•   Compte-rendu des décisions du Président
•   Informations et questions diverses (agenda…)

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