Ordre du jour
- Désignation du secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical du 15 octobre 2025
- Décision modificative n°3 du budget principal du SIARPP
Rapporteur : M. ROLLET, Vice-Président en charge des Affaires budgétaires. - Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent)
Rapporteur : M. ROLLET, Vice-Président en charge des Affaires budgétaires - Mise en place du forfait forage pour la facturation du service assainissement sur le territoire du SIARP
Rapporteur : M. ROLLET, Vice-Président en charge des Affaires budgétaires - Transfert de la compétence assainissement sur les communes de Banthelu et La Roche Guyon – Autorisation de signature du Président du PV de mise à disposition
Rapporteur : M. PEZET, Président - Fixation du montant des redevances syndicales d’assainissement sur les nouvelles communes intégrées au 1er janvier 2026 – Banthelu et La Roche Guyont
Rapporteur : M. PEZET, Président - Perception des redevances syndicales d’assainissement sur les nouvelles communes intégrées au 1er janvier 2026 – Banthelu et La Roche Guyon
Rapporteur : M. PEZET, Président - Constitution d’une Société Publique Locale (SPL) et approbation des statuts
Rapporteur : M. PEZET, Président - Plan Pluriannuel d’Investissement (PPI) – Mise à jour et détail des opérations 2026
Rapporteur : M. LALLOYER, Vice-Président en charge des Travaux neufs sur les réseaux et ouvrages d’assainissement collectif - Création d’un Comité social territorial (CST) pour le SIARP
Rapporteur : M. PEZET, Président - Régularisation administrative des données foncières du SIARP
Rapporteur : M. PEZET, Président - Fixation de la contrevaleur de la redevance performance des systèmes d’assainissement collectif Agence l’Eau Seine-Normandie (AESN) – année 2026
Rapporteur : M. ROLLET, Vice-Président en charge des Affaires budgétaires - Fixation de la contrevaleur de la redevance Voie Navigable de France (VNF) – année 2026
Rapporteur : M. ROLLET, Vice-Président en charge des Affaires budgétaires - Mise en place d’un contrat de territoire Centre Val-d’Oise, création et financement d’une cellule d’animation
Rapporteur : M. COSTIL, Vice-Président en charge des Relations institutionnelles et du partenariat - Mise en place d’un contrat de territoire sur la Viosne et ses affluents
Rapporteur : M. COSTIL, Vice-Président en charge des Relations institutionnelles et du partenariat
• Compte-rendu des décisions du Président
• Informations et questions diverses (agenda…)
