Ordre du jour
- Désignation du secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal de la séance du Comité du 18 février 2026
- Présentation des Comptes financiers uniques (CFU) 2025 des budgets du SIARP :
Principal, Régie Maitrise d’Œuvre et Régie SPANC
Rapporteur : M. ROLLET, Vice-Président en charge des affaires budgétaires. - Approbation des Comptes financiers uniques (CFU) 2025 des budgets du SIARP :
Principal, Régie Maîtrise d’œuvre et Régie SPANC
Rapporteur : M. ROLLET, Vice-Président en charge des affaires budgétaires. - Affectation du résultat des budgets 2025 du SIARP : Principal – Régie Maîtrise d’Œuvre
et Régie SPANC
Rapporteur : M. ROLLET, Vice-Président en charge des affaires budgétaires. - Budgets Primitifs 2026 du SIARP : Principal – Régie Maîtrise d’Œuvre et Régie SPANC
Rapporteur : M. ROLLET, Vice-Président en charge des affaires budgétaires. - Remboursement anticipé d’avances de l’Agence de l’Eau Seine-Normandie
Rapporteur : M. ROLLET, Vice-Président en charge des affaires budgétaires. - Remboursement anticipé des emprunts sous seing privé
Rapporteur : M. ROLLET, Vice-Président en charge des affaires budgétaires. - Immobilisations corporelles et subventions reçues après transfert de la Communauté d’agglomération de Cergy-Pontoise (CACP), du Syndicat intercommunal d’assainissement de la région de l’Hautil (SIARH), de Banthelu et La Roche-Guyon
Rapporteur : M. ROLLET, Vice-Président en charge des affaires budgétaires. - Mise en place d’un abattement de la redevance assainissement collectif pour les
usagers non domestiques ne rejetant pas la totalité des volumes d’eau potable
consommé au réseau d’assainissement
Rapporteur : M. PEZET, Président. - Projets de recherche en collaboration avec l’université de Cergy-Pontoise (Cy’U) – suivi
de l’impact des rejets de la station d’épuration de Neuville-sur-Oise et impact des résidus médicamenteux sur
le traitement en station
Rapporteur : M. COSTIL, Vice-Président en charge des relations institutionnelles et du
partenariat. - Précisions portant sur la création d’un Comité social territorial (CST) pour le SIARP
Rapporteur : M. PEZET, Président. - Ouverture de postes
Rapporteur : M. PEZET, Président.
• Compte-rendu des décisions du Président
• Informations et questions diverses (agenda…)
