Réunion du Comité syndical – Mercredi 9 avril 2025

Ordre du jour

• Désignation du secrétaire de séance
• Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical du 12 février 2024

1. Intérims de Messieurs Gilbert DERUS et Marcel ALLÈGRE
   Rapporteur : M. PEZET, Président
2. Présentation des Comptes financiers uniques (CFU) 2024 des budgets du SIARP : Principal, Régie Maîtrise d’œuvre et Régie SPANC (Service public d’assainissement non collectif)Rapporteur : M. ROLLET, Vice-Président en charge des Affaires budgétaires
3. Approbation des Comptes financiers uniques (CFU) 2024 des budgets du SIARP : Principal, Régie Maîtrise d’œuvre et Régie SPANC
   Rapporteur : M. ROLLET, Vice-Président en charge des Affaires budgétaires
4. Affectation du résultat des budgets 2024 du SIARP : Principal – Régie Maîtrise d’Œuvre et Régie SPANC
   Rapporteur : M. ROLLET, Vice-Président en charge des Affaires budgétaires
5. Budgets Primitifs 2025 du SIARP : Principal – Régie Maîtrise d’Œuvre et Régie SPANC
   Rapporteur : M. ROLLET, Vice-Président en charge des Affaires budgétaires
6. Remboursement anticipé d’avances de l’Agence de l’Eau Seine-Normandie
   Rapporteur : M. ROLLET, Vice-Président en charge des Affaires budgétaires
7. Fixation des durées d’amortissement des immobilisations corporelles et subventions reçues
   Rapporteur : M. ROLLET, Vice-Président en charge des Affaires budgétaires
   
8. Remboursement des frais de déplacement
   Rapporteur : M. PEZET, Président

• Compte-rendu des décisions du Président
• Questions diverses (agenda…)