Ordre du jour
- Désignation du secrétaire de séance
- Approbation du compte-rendu de la séance du Comité syndical du 14 décembre 2022
- Désignation et installation d’un nouveau représentant (suppléant) de la Communauté d’agglomération de Cergy-Pontoise (CACP) au sein du Comité syndical du SIARP
Rapporteur : M. PEZET, Président - Débat d’orientations budgétaires 2023 (DOB) – Budget principal, budget annexe régie maîtrise d’œuvre, budget annexe SPANC (Service public d’assainissement non collectif)
Rapporteur : M. ROLLET, Vice-Président en charge des Affaires budgétaires - Avenant n°1 à la convention pour la transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité : changement d’opérateur
Rapporteur : M. PEZET, Président - Remboursement des frais de déplacement
Rapporteur : M. PEZET, Président - Astreinte décisionnelle catégorie B
Rapporteur : M. PEZET, Président
- Informations et questions diverses (agenda…)
