Réunion du Comité syndical – Mercredi 8 février 2023

Salle du comité
Découvrez l'ordre du jour du Comité syndical qui s'est tenu mercredi 8 février 2023.

Ordre du jour

  • Désignation du secrétaire de séance
  • Approbation du compte-rendu de la séance du Comité syndical du 14 décembre 2022
  1. Désignation et installation d’un nouveau représentant (suppléant) de la Communauté d’agglomération de Cergy-Pontoise (CACP) au sein du Comité syndical du SIARP
    Rapporteur : M. PEZET, Président
  2. Débat d’orientations budgétaires 2023 (DOB) – Budget principal, budget annexe régie maîtrise d’œuvre, budget annexe SPANC (Service public d’assainissement non collectif)
    Rapporteur : M. ROLLET, Vice-Président en charge des Affaires budgétaires
  3. Avenant n°1 à la convention pour la transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité : changement d’opérateur
    Rapporteur : M. PEZET, Président
  4. Remboursement des frais de déplacement
    Rapporteur : M. PEZET, Président
  5. Astreinte décisionnelle catégorie B
    Rapporteur : M. PEZET, Président
  • Informations et questions diverses (agenda…)

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