Réunion du Comité syndical – Mercredi 8 février 2023

Ordre du jour

• Désignation du secrétaire de séance
• Approbation du compte-rendu de la séance du Comité syndical du 14 décembre 2022

1. Désignation et installation d’un nouveau représentant (suppléant) de la Communauté d’agglomération de Cergy-Pontoise (CACP) au sein du Comité syndical du SIARP
   Rapporteur : M. PEZET, Président
2. Débat d’orientations budgétaires 2023 (DOB) – Budget principal, budget annexe régie maîtrise d’œuvre, budget annexe SPANC (Service public d’assainissement non collectif)
   Rapporteur : M. ROLLET, Vice-Président en charge des Affaires budgétaires
3. Avenant n°1 à la convention pour la transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité : changement d’opérateur
   Rapporteur : M. PEZET, Président
4. Remboursement des frais de déplacement
   Rapporteur : M. PEZET, Président
5. Astreinte décisionnelle catégorie B
   Rapporteur : M. PEZET, Président

• Informations et questions diverses (agenda…)