Réunion du Comité syndical – Mercredi 6 juillet 2022

Salle du comité
Découvrez l'ordre du jour du Comité syndical qui s'est tenu mercredi 6 juillet 2022.

Ordre du jour

  • Désignation du secrétaire de séance
  • Approbation du compte-rendu de la séance du Comité syndical du 9 février 2022
  1. Désignation des représentants de la commune de Vallangoujard au sein du Comité syndical du SIARP
    Rapporteur : M. PEZET, Président
  2. Intégration de Vallangoujard à la Commission territoriale consultative n°1
    Rapporteur : M. PEZET, Président
  3. Décision modificative n°1 du budget principal du SIARP
    Rapporteur : M. ROLLET, Vice-Président en charge des Affaires budgétaires
  4. Fixation du montant des redevances syndicales du SIARP
    Rapporteur : M. ROLLET, Vice-Président en charge des Affaires budgétaires
  5. Facturation (perception et reversement) des redevances assainissement collectif sur le territoire du SIARP
    Rapporteur : M. PEZET, Président
  6. Participation financière pour l’épuration réalisée par la station d’épuration de Cergy-Neuville au bénéfice des collectivités situées hors du territoire du SIARP – Maintien pendant la période de négociation des nouvelles conventions
    Rapporteur : M. PEZET, Président
  7. Approbation des plans de zonages d’assainissement et d’eaux pluviales de la commune de Brignancourt et mise à enquête publique
    Rapporteur : M. LALLOYER, Vice-Président en charge des Travaux neufs sur les réseaux et ouvrages d’assainissement collectif
  8. Rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service public d’assainissement (RPQS)
    Rapporteur : M. CHAUVIN, Vice-Président chargé de la Gestion patrimoniale
  9. A. Autorisation de signature de conventions relatives au traitement des matières de vidange déposées par des entreprises sur la station d’épuration de Cergy-Neuville
    Rapporteur : M. PEZET, Président
    B. Autorisation de signature de conventions relatives à l’occupation du domaine public et privé des établissements publics propriétaires de parcelles jouxtant et desservant la station d’épuration de Cergy-Neuville
    Rapporteur : M. PEZET, Président
    C. Autorisation de signature de conventions d’accès au réseau public de distribution d’électricité et de revente de cette énergie produite par les installations de la station d’épuration de Cergy-Neuville valorisant le biogaz
    Rapporteur : M. PEZET, Président
    D. Autorisation de signature de conventions d’occupation temporaire du domaine public fluvial
    Rapporteur : M. PEZET, Président
  10. Autorisation donnée au Président de signer l’acte de vente d’une place de parking supplémentaire affectée aux locaux à usage de bureaux du 73 rue de Gisors à Pontoise
    Rapporteur : M. PEZET, Président
  11. Ouverture de postes et attribution de missions sur des postes précédemment ouverts
    Rapporteur : M. PEZET, Président
  12. Remboursement des frais de déplacement
    Rapporteur : M. PEZET, Président
  • Compte-rendu des décisions du Président
  • Questions diverses

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