Ordre du jour
- Désignation du secrétaire de séance
- Approbation du compte-rendu de la séance du Comité syndical du 30 mars 2022
- Désignation des représentants de la commune de Vallangoujard au sein du Comité syndical du SIARP
Rapporteur : M. PEZET, Président - Intégration de Vallangoujard à la Commission territoriale consultative n°1
Rapporteur : M. PEZET, Président - Décision modificative n°1 du budget principal du SIARP
Rapporteur : M. ROLLET, Vice-Président en charge des Affaires budgétaires - Fixation du montant des redevances syndicales du SIARP
Rapporteur : M. ROLLET, Vice-Président en charge des Affaires budgétaires - Facturation (perception et reversement) des redevances assainissement collectif sur le territoire du SIARP
Rapporteur : M. PEZET, Président - Participation financière pour l’épuration réalisée par la station d’épuration de Cergy-Neuville au bénéfice des collectivités situées hors du territoire du SIARP – Maintien pendant la période de négociation des nouvelles conventions
Rapporteur : M. PEZET, Président - Approbation des plans de zonages d’assainissement et d’eaux pluviales de la commune de Brignancourt et mise à enquête publique
Rapporteur : M. LALLOYER, Vice-Président en charge des Travaux neufs sur les réseaux et ouvrages d’assainissement collectif - Rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service public d’assainissement (RPQS)
Rapporteur : M. CHAUVIN, Vice-Président chargé de la Gestion patrimoniale - A. Autorisation de signature de conventions relatives au traitement des matières de vidange déposées par des entreprises sur la station d’épuration de Cergy-Neuville
Rapporteur : M. PEZET, Président
B. Autorisation de signature de conventions relatives à l’occupation du domaine public et privé des établissements publics propriétaires de parcelles jouxtant et desservant la station d’épuration de Cergy-Neuville
Rapporteur : M. PEZET, Président
C. Autorisation de signature de conventions d’accès au réseau public de distribution d’électricité et de revente de cette énergie produite par les installations de la station d’épuration de Cergy-Neuville valorisant le biogaz
Rapporteur : M. PEZET, Président
D. Autorisation de signature de conventions d’occupation temporaire du domaine public fluvial
Rapporteur : M. PEZET, Président - Autorisation donnée au Président de signer l’acte de vente d’une place de parking supplémentaire affectée aux locaux à usage de bureaux du 73 rue de Gisors à Pontoise
Rapporteur : M. PEZET, Président - Ouverture de postes et attribution de missions sur des postes précédemment ouverts
Rapporteur : M. PEZET, Président - Remboursement des frais de déplacement
Rapporteur : M. PEZET, Président
- Compte-rendu des décisions du Président
- Questions diverses
