Ordre du jour
- Désignation du secrétaire de séance
- Approbation du compte-rendu de la séance du Comité syndical du 12 octobre 2022
- Désignation et installation des nouveaux représentants de la Communauté d’agglomération de Cergy-Pontoise (CACP) e de la Communauté de communes Vexin Centre (CCVC) au sein du Comité syndical et de la Commission d’Appels d’offres du SIARP
Rapporteur : M. PEZET, Président - Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent)
Rapporteur : M. ROLLET, Vice-Président en charge des Affaires budgétaires - Décision modificative n°3 du Budget principal du SIARP
Rapporteur : M. ROLLET, Vice-Président en charge des Affaires budgétaires - Intégration des excédents/déficits de résultats transférés du budget assainissement de la Communauté d’agglomération de Cergy-Pontoise
Rapporteur : M. PEZET, Président - Autorisation de signature des conventions de collaboration nécessaires entre collectivités pour la fiabilisation des fiches “tiers” dans le but de recouvrer les créances
Rapporteur : M. PEZET, Président - Programme de travaux 2023
Rapporteur : M. LALLOYER, Vice-Président en charge des Travaux neufs sur les réseaux et ouvrages - Redevance Assainissement non collectif : actualisation de la méthode d’application
Rapporteur : M. LE CAM, Vice-Président en charge du SPANC (Service public d’assainissement non collectif) - Actualisation de la méthode d’application d’une sanction financière issue de l’article L1331-8 du Code de la santé publique
Rapporteur : M. FOURCHES, Vice-Président en charge des Relations avec les usagers et de la Communication - Adhésion au contrat-groupe d’assurance statutaire 2023-2026 proposé par le CIG (Centre interdépartemental de gestion) Grande Couronne
Rapporteur : M. PEZET, Président - Titres restaurant – Revalorisation de la valeur faciale et du montant de la participation
Rapporteur : M. PEZET, Président - Délégation de compétence à M. Gilbert DERUS dans le contentieux qui oppose le SIARP à M. Jérémy MARTIN
Rapporteur : M. PEZET, Président
- Compte-rendu des décisions du Président
- Informations et questions diverses (agenda, CCVC…)
