Réunion du Comité syndical – Mercredi 14 décembre 2022

Salle du comité
Découvrez l'ordre du jour du Comité syndical qui se tiendra mercredi 14 décembre 2022.

Ordre du jour

  • Désignation du secrétaire de séance
  • Approbation du compte-rendu de la séance du Comité syndical du 12 octobre 2022
  1. Désignation et installation des nouveaux représentants de la Communauté d’agglomération de Cergy-Pontoise (CACP) e de la Communauté de communes Vexin Centre (CCVC) au sein du Comité syndical et de la Commission d’Appels d’offres du SIARP
    Rapporteur : M. PEZET, Président
  2. Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent)
    Rapporteur : M. ROLLET, Vice-Président en charge des Affaires budgétaires
  3. Décision modificative n°3 du Budget principal du SIARP
    Rapporteur : M. ROLLET, Vice-Président en charge des Affaires budgétaires
  4. Intégration des excédents/déficits de résultats transférés du budget assainissement de la Communauté d’agglomération de Cergy-Pontoise
    Rapporteur : M. PEZET, Président
  5. Autorisation de signature des conventions de collaboration nécessaires entre collectivités pour la fiabilisation des fiches “tiers” dans le but de recouvrer les créances
    Rapporteur : M. PEZET, Président
  6. Programme de travaux 2023
    Rapporteur : M. LALLOYER, Vice-Président en charge des Travaux neufs sur les réseaux et ouvrages
  7. Redevance Assainissement non collectif : actualisation de la méthode d’application
    Rapporteur : M. LE CAM, Vice-Président en charge du SPANC (Service public d’assainissement non collectif)
  8. Actualisation de la méthode d’application d’une sanction financière issue de l’article L1331-8 du Code de la santé publique
    Rapporteur : M. FOURCHES, Vice-Président en charge des Relations avec les usagers et de la Communication
  9. Adhésion au contrat-groupe d’assurance statutaire 2023-2026 proposé par le CIG (Centre interdépartemental de gestion) Grande Couronne
    Rapporteur : M. PEZET, Président
  10. Titres restaurant – Revalorisation de la valeur faciale et du montant de la participation
    Rapporteur : M. PEZET, Président
  11. Délégation de compétence à M. Gilbert DERUS dans le contentieux qui oppose le SIARP à M. Jérémy MARTIN
    Rapporteur : M. PEZET, Président
  • Compte-rendu des décisions du Président
  • Informations et questions diverses (agenda, CCVC…)

Partager :

Autres articles

Pontoise : lancement de la campagne de curage et d’inspection des réseaux d’assainissement – 2024

Le SIARP entame progressivement sa campagne de curage et d’inspection des réseaux d’assainissement à titre préventif sur la commune de Pontoise. Elle est menée par l’entreprise SANET et se déroulera sur plus d’une année compte-tenu de la taille de la commune.
Nous vous délivrons quelques conseils pratiques pour cette intervention dans votre rue, afin de prévenir et limiter quelques désagréments.

Première campagne de dératisation : les dates 2024

Le SIARP organise sa première campagne 2024 de dératisation dans les réseaux d’eaux usées, d’eaux pluviales pour douze communes, qui couvre presque l’intégralité de son territoire (excepté Neuilly-en-Vexin). Les premières dates débutent en mai.