Ordre du jour
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la séance du Comité du 20 mai 2026
1. Désignation et installation d’un nouveau représentant de la Communauté d’agglomération de Cergy-Pontoise (CACP) au sein des instances du SIARP
Rapporteur : Sébastien GUÉRY, Président
2. Création et élection des membres de la commission Finances
Rapporteur : Sébastien GUÉRY, Président
3. Élection des membres de la commission Assainissement Non Collectif (ANC)
Rapporteur : Sébastien GUÉRY, Président
4. Commissions Territoriales Consultatives : nouvelle répartition géographique
Rapporteur : Sébastien GUÉRY, Président
5. Adoption du Règlement budgétaire et financier du SIARP
Rapporteur : Antoine ARTCHOUNIN, Vice-Président en charge des Affaires budgétaires
6. Constitution d’une provision pour créances douteuses
Rapporteur : Antoine ARTCHOUNIN, Vice-Président en charge des Affaires budgétaires
7. Constitution d’une provision pour risques et charges à la suite de contentieux
Rapporteur : Antoine ARTCHOUNIN, Vice-Président en charge des Affaires budgétaires
8. Admission en non-valeur et créances éteintes
Rapporteur : Antoine ARTCHOUNIN, Vice-Président en charge des Affaires budgétaires
9. Intégration des excédents/déficits de résultats transférés par la commune de Banthelu
Rapporteur : Antoine ARTCHOUNIN, Vice-Président en charge des Affaires budgétaires
10. Intégration des excédents/déficits de résultats transférés par la commune de La Roche-Guyon
Rapporteur : Antoine ARTCHOUNIN, Vice-Président en charge des Affaires budgétaires
11. Décision modificative n°1 du budget principal du SIARP
Rapporteur : Antoine ARTCHOUNIN, Vice-Président en charge des Affaires budgétaires
12. Mise à jour du forfait forage pour la facturation du service assainissement sur le territoire du SIARP
Rapporteur : Antoine ARTCHOUNIN, Vice-Président en charge des Affaires budgétaires
13. Adhésion des communes de Chaussy, Hodent et Wy-Dit-Joli-Village et modification des statuts du SIARP
Rapporteur : Sébastien GUÉRY, Président
14. Rapport annuel sur le Prix et la qualité du service public d’assainissement 2025 (RPQS)
Rapporteur : Vanessa LEGAIGNEUR, Vice-Présidente en charge de la Gestion patrimoniale des ouvrages du Syndicat et de la STEU de Neuville sur Oise
15. Projet de valorisation du biogaz par injection de biométhane sur la station de traitement des eaux usées de Neuville-sur-Oise
Rapporteur : Vanessa LEGAIGNEUR, Vice-Présidente en charge de la Gestion patrimoniale des ouvrages du Syndicat et de la STEU de Neuville sur Oise
16. Acquisition de la parcelle ZE0117 à Avernes
Rapporteur : Sébastien GUÉRY, Président
17. Remboursement des frais de déplacement
Rapporteur : Sébastien GUÉRY, Président
- Compte-rendu des décisions du Président
- Questions diverses (agenda…)
