Ordre du jour
- Désignation du secrétaire de séance
- Approbation du compte-rendu de la séance du Comité syndical du 14 décembre 2022
- Présentation des Comptes Administratifs 2022 des budgets du SIARP : Principal, Régie, Maîtrise d’Œuvre et Régie SPANC (Service public d’assainissement non collectif)
Rapporteur : M. ROLLET, Vice-Président en charge des affaires budgétaires - Approbation des Comptes de Gestion des budgets 2022 du SIARP : Principal, Régie, Maîtrise d’Œuvre et Régie SPANC
Rapporteur : M. ROLLET, Vice-Président en charge des Affaires budgétaires - Approbation des Comptes Administratifs des budgets 2022 du SIARP : Principal, Régie, Maîtrise d’Œuvre et Régie SPANC
Rapporteur : M. ROLLET, Vice-Président en charge des Affaires budgétaires - Affectation du résultat des budgets 2022 du SIARP : Principal, Régie, Maîtrise d’Œuvre et Régie SPANC
Rapporteur : M. ROLLET, Vice-Président en charge des Affaires budgétaires - Budgets Primitifs 2023 du SIARP : Principal, Régie, Maîtrise d’Œuvre et Régie SPANC
Rapporteur : M. ROLLET, Vice-Président en charge des Affaires budgétaires - Tarification des redevances SIARP pour les collectivités dites « satellites »
Rapporteur : M. PEZET, Président - Autorisation de signature de la convention pour l’utilisation des équipements publics d’assainissement collectif pour le système d’assainissement de la station d’épuration de Neuville-sur-Oise
Rapporteur : M. PEZET, Président - Autorisation de signature de conventions d’occupation temporaire du domaine public fluvial
Rapporteur : M. PEZET, Président - Remboursement des frais de déplacement
Rapporteur : M. PEZET, Président - Ouverture de postes
Rapporteur : M. PEZET, Président
- Compte-rendu des décisions du Président
- Informations et questions diverses (agenda…)
