Contexte et enjeux

L’accroissement de l’urbanisation, l’imperméabilisation des sols, la réduction de la végétation,… modifient le cycle naturel de l’eau. Ainsi, le ruissellement sur des surfaces imperméabilisées est augmenté créant des inondations à l’aval, l’alimentation en eau du sous-sol est diminué empêchant un chargement de la nappe contribuant à un déficit d’alimentation des cours d’eau, la composition des bassins versants urbains empêche l’évapotranspiration ce qui entraîne une augmentation sensible de températures des centres-villes, la qualité des eaux ruisselées chargées en polluants divers (hydrocarbures, métaux lourds,…) dégrade la qualité du milieu naturel…..

Ainsi, afin d’éviter les effets néfastes de l’urbanisation sur le cycle de l’eau, des mesures compensatoires existent dans la gestion des eaux pluviales lors des constructions de lotissement, logement, parking,…. L’intégration d’une bonne gestion des eaux pluviales dans les projets cités précédemment permet entre autre :

  • de diminuer les surfaces imperméables et en l’occurrence le ruissellement important induit vers l’aval,
  • de mieux gérer les rejets polluants,….

Les mesures compensatoires ou techniques alternatives de gestion des eaux pluviales ont pour objectif :

  • de gérer au mieux les eaux pluviales à la source (la goutte d’eau est infiltrée et traitée là où elle tombe),
  • de recharger les nappes phréatiques,
  • de lutter contre les inondations,
  • de réduire la pollution en limitant le lessivage des surfaces urbaines,
  • d’intégrer la présence de l’eau dans le projet (valorisation des espaces,…)

Les techniques alternatives peuvent prendre plusieurs formes, fonctions et leur fonctionnement repose sur deux grands principes :

  • l’infiltration dans le sol, lorsqu’elle est possible, pour réduire les volumes d’eau de ruissellement vers l’aval,
  • la rétention de l’eau de pluie, pour réguler les débits et écrêter les eaux vers l’aval.

Ainsi, sur l’ensemble du territoire des communes sur lesquelles le SIARP à la gestion des eaux pluviales, il est primordial :

  • de privilégier les techniques de gestion des eaux pluviales à la parcelle et/ou de rétention,
  • que le maître d’ouvrage d’un projet étudie la faisabilité d’une gestion complète des eaux pluviales à la parcelle et la mette en œuvre.

Les études préalables pour une meilleure conception des ouvrages

Les choix de la gestion des eaux pluviales d’un projet doivent découler d’études préalables. Ces dernières permettent d’orienter les techniques de gestion des eaux pluviales au potentialité du site.

Elles permettent entre autre :

  • de visualiser le parcours naturel de l’eau sur terrain sur lequel sera édifié le projet selon les études topographiques,
  • d’étudier le relief afin de projeter les futures zones de stockage, d’infiltration….,
  • d’étudier la nature du terrain pour connaître la perméabilité du sol et de son comportement vis-à-vis de l’infiltration, celle-ci est à privilégier, dans la mesure du possible, sur les autres modes de gestion,
  • d’étudier la hauteur de la nappe,
  • des emprises foncières des ouvrages dans un soucis d’exploitation optimale de ceux-ci,
  • de prendre en compte la sécurité (exploitation, riverain,…),
  • d’étudier le traitement des eaux de ruissellement,
  • de calculer les volumes de rétention à mettre en place afin de réguler les débits,…

Le SIARP demande au maître d’ouvrage et d’œuvre d’avoir toujours, pour objectif, l’exploitation future des ouvrages nouvellement crées. Ainsi, des études préalables sérieuses permettent d’optimiser les techniques et les ouvrages mis en place tant sur le plan technique (travaux et exploitation futur) que financier (un ouvrage mal conçu coûte très cher en investissement et en fonctionnement).

Ainsi, il est primordial que le maître d’œuvre et/ou d’ouvrage prenne contact avec le SIARP dès le démarrage des études afin de connaître ses prescriptions suivant le contexte de la localisation du projet et des données issues des zonages eaux pluviales et du règlement d’assainissement de la zone de collecte de la station d’épuration de Cergy-Neuville.

Rappel réglementaire :

L’aménageur doit tenir compte du code de l’environnement et de consulter ses rubriques afin de déterminer si son projet est soumis à déclaration ou autorisation suivant les caractéristiques du projet (IOTA).

Les dossiers de déclaration et d’autorisation sont instruits par les services de l’état.

La régulation débits en sortie du projet

La gestion des eaux pluviales à la parcelle, sans raccordement au réseau public doit être la première solution recherchée. Néanmoins, lorsque la gestion de ces eaux à la parcelle est limitée, le pétitionnaire peut solliciter l’autorisation de raccorder les eaux de ruissèlement de son projet au réseau d’eaux pluviales public.

Dans ce cas, seul l’excès de ruissellement peut être rejeté au réseau public après qu’aient été mis en œuvre toutes les solutions de limitation des débits, telles que l’infiltration, la réutilisation des eaux, le stockage, etc …

Le principe de traitement des eaux pluviales

Les aménageurs doivent obligatoirement prendre les mesures afin de ne pas détériorer la qualité des eaux pluviales, issues du ruissellement du projet, et de préserver la qualité du milieu récepteur. Ainsi, pour tous les projets d’aménagement, ils doivent obligatoirement mettre en place les ouvrages de prétraitement ou de traitement des eaux pluviales adaptés à l’activité et à la configuration du site, et s’appliquant aux eaux de ruissellement issues de l’ensemble du site. Les aménagements et ouvrages à prévoir sont définis, au cas par cas, par le biais d’une étude détaillée et soumis au SIARP pour avis technique.

Les règles générales sont les suivantes :

  • selon le type de surfaces imperméables et l’activité qui s’y exerce, des moyens de traitement des eaux pluviales peuvent être imposés pour respecter les exigences de la réglementation nationale en vigueur.
  • Dans le cas d’un parking ou d’une voirie isolée, les eaux de ruissellement pourront être infiltrées après prétraitement (débourbage-déshuilage, piégeage des polluants au travers de massifs filtrants,…) adapté à la sensibilité et la vulnérabilité des eaux souterraines.

Remarque : Des techniques alternatives permettent de réduire les flux et de diminuer la pollution en agissant pour ralentir, stocker, infiltrer, utiliser les eaux, intercepter et traiter les polluants

  • bassins de retenue en surface (bassin en eau ou à sec / citernes) pouvant constituer un atout esthétique et / ou économique en offrant une réserve d’eau pour l’arrosage, le nettoyage, les sanitaires ou les machines à laver (pour le domaine privé) ; bassins enterrés. Stockage avec restitution avec un débit limité une fois la pluie passée,
  • tranchées, puits d’infiltration ; fossés et noues, participant entre autres à la décantation et à la filtration des eaux,
  • chaussées à structure réservoir,
  • surfaces urbaines pouvant être conçues pour momentanément stocker les excédents d’eaux, tout en conciliant cette fonction avec d’autres usages (terrain de sport, parcs, placettes,…),
  • gouttières dirigées vers un parterre végétal, un fossé.